MENTIONS LEGALES
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Nom du site web : GAMEAXION
Adresse : https://www.gameaxion.com
Propriétaire : M. Sébastien RAYNAUDON
Responsable de publication : M. Sébastien RAYNAUDON
Contact : contact@gameaxion
Conception et réalisation : M. Sébastien RAYNAUDON
Animation : M. Sébastien RAYNAUDON
Hébergement : OVH SAS, société de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de Roubaix sous le numéro B424 761 419 et représentée par M. KLABA
Personnalité juridique
SR SOLUTIONS est une Entreprise Individuelle, appartenant à Monsieur Sébastien RAYNAUDON
5 B Place des Magiciens, 17180 PERIGNY
Téléphone : 05 16 85 31 40
Adresse Email : contact@gameaxion.com
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Crédits
Crédits photo : RAYNAUDON Sébastien
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Annexes
1) Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
2) Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
3) Article L. 226-13 du Code Pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
4) Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5) Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
6) Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
7) Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8) Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
9) Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.